Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 décembre 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 29 novembre 2019
• Nouvelles modalités de la gestion des déchets par la COCM
• Bilan des travaux de l’année 2019 (le réalisé, le reste à faire)
• Questions diverses

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 13 septembre 2019
• Délibération sur le remplacement de l’ordinateur communal
• Délibération sur les frais de fonctionnement de l’école de SAINT-GERMAIN-SUR-AY
• Délibération relative à l’approbation du rapport 2018 de la CLECT
• Délibération sur la rémunération de l’agent recenseur
• Point d’avancement sur l’effacement des réseaux électriques et télécommunications rue du Rivage et à la Lucerie
• Etat d’avancement de la réception des travaux de branchement au réseau assainissement collectif chez les particuliers
• Etat d’avancement du projet de remplacement du réseau d’eau potable au Bourg et villages attenants suite aux travaux de l’assainissement collectif et à la réfection totale des routes programmée en 2020 par le Département
• Etat d’avancement du fauchage des accotements des routes communales et de l’éparage
• Organisation du téléthon
• Organisation du goûter de noël des enfants et des aînés
• Questions diverses

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 juillet 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 6 juin 2019
• Décisions modificatives sur le budget assainissement
• Délibération cotisation AMF (Association des Maires de France)
• Délibération sur les travaux de réfection au logement communal n°1 suite aux dégâts des eaux
• Délibération sur l’encaissement d’un chèque de GROUPAMA relatif aux dégâts des eaux survenu au logement communal n°1
• Recensement des habitations légères sur les terrains de loisirs pour la redevance ordures ménagères
• Avis d’élagage, abattage et débroussaillement sur la commune autour des lignes HTA
• Point sur les effacements des réseaux et éclairage public rue du Rivage
• Point sur la réception des travaux chez les particuliers dans le cadre de l’assainissement collectif
• Point sur l’aménagement des espaces vers à l’entrée du bourg
• Désignation des agents recenseurs
• Questions diverses

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 juin 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 26 avril 2019
• Délibération sur le projet éclairage public rue du Rivage
• Délibération sur le projet effacement réseau électrique sur le tronçon Charrière des Délabres côté rue du Rivage
• Délibérations sur les subventions attribuées aux associations
• Délibération sur la revalorisation des loyers au 1^er juillet 2019
• Délibération fixant le tarif du repas moules-frites 2019
• Délibération sur le remplacement du miroir à l’Espace R. Jabet
• Point sur les branchements au réseau d’assainissement collectif chez les particuliers
• Travaux préparatoires de rénovation du court de tennis
• Aménagement des espaces à l’entrée du bourg côté mer
• Préparation du bulletin municipal du 2^ème semestre 2019
• Organisation de la commémoration de la Libération de Bretteville le 13/07/2019
• Organisation du feu d’artifice
• Recensement de la population en 2020
• Questions diverses

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 25 janvier 2019
• Présentation de l’aménagement de l’entrée du bourg par le CAUE
• Préparation du budget 2019 : réalisations 2018 et orientations budgétaires 2019
• Grille de lecture des tarifs de l’Espace R. Jabet
• Point d’avancement des branchements d’assainissement collectif
• Questions diverses

Compte rendu du 1er mars 2019

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 26 juillet 2018
• Décisions modificatives sur le budget communal
• Délibération sur la location de la parcelle ZK108
• Délibération sur l’encaissement au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
• Délibération sur les frais du repas des aînés
• Délibération sur les frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Marie de LA HAYE
• Délibération sur la mise en place d’un contrat d’entretien pour la station d’épuration et postes de refoulement avec la SAUR
• Délibération sur l’étude de l’aménagement à l’entrée du bourg par le lycée agricole de THERE
• Délibération sur le projet de rénovation des murets autour de l’Espace R. Jabet
• Délibération pour la nomination de régisseurs suppléants
• Délibération sur la modification de grade de la secrétaire de mairie
• Assainissement collectif : point sur les branchements chez les particuliers
• Désignation des membres des commissions de contrôle dans le cadre de la réforme de la gestion des listes électorales
• Avis sur la création de la commune nouvelle de GOUVILLE-SUR-MER
• Extension de périmètre du SDEM50 – adhésion de la commune de TESSY-BOCAGE
• Questions diverses

Compte rendu du 21 septembre 2018

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 1^er juin 2018
• Assainissement collectif : avancement des travaux des réseaux, de la station d’épuration et organisation des branchements aux habitations
• Délibération sur les devis révisés du SDEM pour l’effacement des réseaux électriques rue du Bourg, rue des Ecoles et Hamel Es Clos
• Délibération fixant le tarif du repas moules frites
• Examen des devis pour l’effacement des réseaux électriques à la Charrière du Pilet
• Recensement des habitations légères sur les terrains de loisirs pour la redevance ordures ménagères
• Aménagement des espaces à l’entrée du bourg côté mer
• Organisation du feu d’artifice
• Questions diverses

Compte rendu du 26 juillet 2018

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 23 mars 2018 et du 16 avril 2018
• Décisions modificatives sur le budget communal
• Délibération sur les subventions attribuées aux associations
• Délibération sur la revalorisation des loyers au 1^er juillet 2018
• Délibération pour effectuer une déclaration préalable de travaux lors de projet de ravalement et/ou d’installation de clôtures dans le cadre du RNU
• Point sur l’assainissement collectif
• Préparation du bulletin municipal du 2^ème semestre 2018
• Questions diverses

Compte rendu du 1er juin 2018

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Présentation de l’étude complète du projet par le bureau d’études SAFEGE
• Délibération sur le choix des entreprises à l’issue de cette présentation

Compte rendu du 16 avril 2018

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 mars 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 2 février 2018
• Compte de gestion 2017
• Compte administratif 2017
• Affectation du résultat
• Budget primitif 2018
• Vote des taux d’imposition
• Délibération sur les subventions attribuées aux associations
• Délibération sur l’admission en non valeur d’une créance sur exercice antérieur
• Délibération sur l’encaissement d’un chèque de remboursement EDF
• Délibération sur le choix de l’entreprise et le montant de l’achat de candélabres rue des Ecoles et rue du Bourg
• Point d’avancement sur les travaux de l’assainissement collectif
• Questions diverses

Compte rendu du 23 mars 2018

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