PV du Conseil municipal du 24/04/2024
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PV du Conseil municipal du 29/03/2024
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PV du Conseil municipal du 15/03/2024
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PV du Conseil municipal du 09/02/2024
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Procès-verbal du 20 décembre 2019 – conseil municipal
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 décembre 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.
L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du PV du 29 novembre 2019
- Nouvelles modalités de la gestion des déchets par la COCM
- Bilan des travaux de l’année 2019 (le réalisé, le reste à faire)
- Questions diverses
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Procès-verbal du 18 octobre 2019 – conseil municipal
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.
L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du PV du 13 septembre 2019
- Délibération sur le remplacement de l’ordinateur communal
- Délibération sur les frais de fonctionnement de l’école de SAINT-GERMAIN-SUR-AY
- Délibération relative à l’approbation du rapport 2018 de la CLECT
- Délibération sur la rémunération de l’agent recenseur
- Point d’avancement sur l’effacement des réseaux électriques et télécommunications rue du Rivage et à la Lucerie
- Etat d’avancement de la réception des travaux de branchement au réseau assainissement collectif chez les particuliers
- Etat d’avancement du projet de remplacement du réseau d’eau potable au Bourg et villages attenants suite aux travaux de l’assainissement collectif et à la réfection totale des routes programmée en 2020 par le Département
- Etat d’avancement du fauchage des accotements des routes communales et de l’éparage
- Organisation du téléthon
- Organisation du goûter de noël des enfants et des aînés
- Questions diverses
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Procès-verbal du 9 juillet 2019 – conseil municipal
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 juillet 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.
L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du PV du 6 juin 2019
- Décisions modificatives sur le budget assainissement
- Délibération cotisation AMF (Association des Maires de France)
- Délibération sur les travaux de réfection au logement communal n°1 suite aux dégâts des eaux
- Délibération sur l’encaissement d’un chèque de GROUPAMA relatif aux dégâts des eaux survenu au logement communal n°1
- Recensement des habitations légères sur les terrains de loisirs pour la redevance ordures ménagères
- Avis d’élagage, abattage et débroussaillement sur la commune autour des lignes HTA
- Point sur les effacements des réseaux et éclairage public rue du Rivage
- Point sur la réception des travaux chez les particuliers dans le cadre de l’assainissement collectif
- Point sur l’aménagement des espaces vers à l’entrée du bourg
- Désignation des agents recenseurs
- Questions diverses
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Procès-verbal du 6 juin 2019 – conseil municipal
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 juin 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.
L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du PV du 26 avril 2019
- Délibération sur le projet éclairage public rue du Rivage
- Délibération sur le projet effacement réseau électrique sur le tronçon Charrière des Délabres côté rue du Rivage
- Délibérations sur les subventions attribuées aux associations
- Délibération sur la revalorisation des loyers au 1er juillet 2019
- Délibération fixant le tarif du repas moules-frites 2019
- Délibération sur le remplacement du miroir à l’Espace R. Jabet
- Point sur les branchements au réseau d’assainissement collectif chez les particuliers
- Travaux préparatoires de rénovation du court de tennis
- Aménagement des espaces à l’entrée du bourg côté mer
- Préparation du bulletin municipal du 2ème semestre 2019
- Organisation de la commémoration de la Libération de Bretteville le 13/07/2019
- Organisation du feu d’artifice
- Recensement de la population en 2020
- Questions diverses
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Procès-verbal du 1er mars 2019 – conseil municipal
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.
L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du PV du 25 janvier 2019
- Présentation de l’aménagement de l’entrée du bourg par le CAUE
- Préparation du budget 2019 : réalisations 2018 et orientations budgétaires 2019
- Grille de lecture des tarifs de l’Espace R. Jabet
- Point d’avancement des branchements d’assainissement collectif
- Questions diverses
