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PV du Conseil municipal du 31/05/2024

PV du Conseil municipal du 31/05/2024

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PV du Conseil municipal du 24/04/2024

PV du Conseil municipal du 24/04/2024

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PV du Conseil municipal du 29/03/2024

PV du Conseil municipal du 29/03/2024

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PV du Conseil municipal du 15/03/2024

PV du Conseil municipal du 15/03/2024

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PV du Conseil municipal du 09/02/2024

PV du Conseil municipal du 09/02/2024

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Procès-verbal du 20 décembre 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 20 décembre 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 décembre 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 29 novembre 2019
  • Nouvelles modalités de la gestion des déchets par la COCM
  • Bilan des travaux de l’année 2019 (le réalisé, le reste à faire)
  • Questions diverses

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Procès-verbal du 18 octobre 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 18 octobre 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 13 septembre 2019
  • Délibération sur le remplacement de l’ordinateur communal
  • Délibération sur les frais de fonctionnement de l’école de SAINT-GERMAIN-SUR-AY
  • Délibération relative à l’approbation du rapport 2018 de la CLECT
  • Délibération sur la rémunération de l’agent recenseur
  • Point d’avancement sur l’effacement des réseaux électriques et télécommunications rue du Rivage et à la Lucerie
  • Etat d’avancement de la réception des travaux de branchement au réseau assainissement collectif chez les particuliers
  • Etat d’avancement du projet de remplacement du réseau d’eau potable au Bourg et villages attenants suite aux travaux de l’assainissement collectif et à la réfection totale des routes programmée en 2020 par le Département
  • Etat d’avancement du fauchage des accotements des routes communales et de l’éparage
  • Organisation du téléthon
  • Organisation du goûter de noël des enfants et des aînés
  • Questions diverses

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Procès-verbal du 9 juillet 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 9 juillet 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 juillet 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 6 juin 2019
  • Décisions modificatives sur le budget assainissement
  • Délibération cotisation AMF (Association des Maires de France)
  • Délibération sur les travaux de réfection au logement communal n°1 suite aux dégâts des eaux
  • Délibération sur l’encaissement d’un chèque de GROUPAMA relatif aux dégâts des eaux survenu au logement communal n°1
  • Recensement des habitations légères sur les terrains de loisirs pour la redevance ordures ménagères
  • Avis d’élagage, abattage et débroussaillement sur la commune autour des lignes HTA
  • Point sur les effacements des réseaux et éclairage public rue du Rivage
  • Point sur la réception des travaux chez les particuliers dans le cadre de l’assainissement collectif
  • Point sur l’aménagement des espaces vers à l’entrée du bourg
  • Désignation des agents recenseurs
  • Questions diverses

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Procès-verbal du 6 juin 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 6 juin 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 juin 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 26 avril 2019
  • Délibération sur le projet éclairage public rue du Rivage
  • Délibération sur le projet effacement réseau électrique sur le tronçon Charrière des Délabres côté rue du Rivage
  • Délibérations sur les subventions attribuées aux associations
  • Délibération sur la revalorisation des loyers au 1er juillet 2019
  • Délibération fixant le tarif du repas moules-frites 2019
  • Délibération sur le remplacement du miroir à l’Espace R. Jabet
  • Point sur les branchements au réseau d’assainissement collectif chez les particuliers
  • Travaux préparatoires de rénovation du court de tennis
  • Aménagement des espaces à l’entrée du bourg côté mer
  • Préparation du bulletin municipal du 2ème semestre 2019
  • Organisation de la commémoration de la Libération de Bretteville le 13/07/2019
  • Organisation du feu d’artifice
  • Recensement de la population en 2020
  • Questions diverses

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Procès-verbal du 1er mars 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 1er mars 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 25 janvier 2019
  • Présentation de l’aménagement de l’entrée du bourg par le CAUE
  • Préparation du budget 2019 : réalisations 2018 et orientations budgétaires 2019
  • Grille de lecture des tarifs de l’Espace R. Jabet
  • Point d’avancement des branchements d’assainissement collectif
  • Questions diverses

Compte rendu du 1er mars 2019

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