Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 février 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 13 décembre 2017
• Délibération sur le branchement et l’emplacement du distributeur de pain
• Délibération sur l’effacement des réseaux électriques au Hamel es Clos
• Délibération sur le coût des effacements des réseaux électriques rue du Bourg et rue des Ecoles
• Délibération pour une demande de DETR concernant la rénovation de l’éclairage public au centre bourg
• Délibération sur la réparation de l’armoire d’éclairage rue de la Mer suite à l’orage du 29/12/2017
• Point sur les effacements des réseaux électriques rue du Rivage et la Lucerie
• Projet des effacements des lignes hautes tensions au lotissement courlis, Charrière des Délabres
• Point d’avancement des travaux d’assainissement collectif
• Délibération sur la convention pour la prestation d’instruction des autorisations de droit des sols
• Délibération pour un accord d’une subvention à SILEBAN dans le cadre d’une étude de caractéristique des eaux de lavage liées aux activités légumières
• Délibération zéro phyto
• Avancement du projet de la mise en place des ganivelles
• Orientations budgétaires 2018
• Questions diverses

Compte rendu du 2 février 2018

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 3 novembre 2017
• Délibération sur la modification du plan de financement (autofinancement) pour le projet assainissement collectif
• Délibération sur la modification du plan de financement (prêt bancaire) pour le projet assainissement collectif
• Délibération sur la modification du coût de l’eau m3 suite à la validation du plan de financement pour le projet assainissement collectif
• Délibération pour la demande de subvention de la tranche conditionnelle à la Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche et au Conseil général pour le projet assainissement collectif
• Délibération sur le coût de la maîtrise d’œuvre des branchements de particuliers dans le cadre du projet assainissement collectif
• Bilan de la réunion publique sur le projet assainissement collectif
• Délibération sur le montant du projet effacement des réseaux électriques rue des écoles et rue du bourg
• Délibération sur l’encaissement d’un chèque de remboursement de la SAUR
• Valorisation des transferts des Zones d’Activités Economiques (Z.A.E.) implantées sur le territoire communautaire
• bilan du téléthon
• Point sur l’organisation du goûter intergénérationnel de noël
• Organisation des vœux du Maire
• Bulletin municipal
• Questions diverses

Compte rendu du 13 décembre 2017

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 novembre 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 25 septembre 2017
• Délibération concernant la demande de financement pour la pose de ganivelles
• Délibération concernant le plan de financement pour le projet assainissement
• Délibération pour le projet effacement des réseaux électriques rue des écoles et rue du bourg
• Délibération pour une demande de subvention « amende de police » pour l’achat de candélabres rue des Ecoles et rue du Bourg
• Délibération sur la voirie du projet lotissement rue de la Mer cadastré ZI64
• Organisation du téléthon
• Organisation du goûter de noël des enfants et des aînés programmé le dimanche 17 décembre 2017
• Questions diverses

Compte rendu du 3 novembre 2017

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 13 juillet 2017
• Présentation des dossiers répondant à l’appel d’offre sur le projet assainissement collectif du centre bourg et délibération sur le choix des entreprises
• Délibération sur la location de la parcelle ZK 108
• Délibération sur l’encaissement d’un chèque EDF
• Délibération sur l’encaissement d’un chèque ORANGE
• Délibération sur la modification des statuts du SDEM50 et extension de périmètre
• Délibération sur l’adhésion de la COCM au syndicat mixte fermé « Scot Pays de Coutances »
• Questions diverses

Compte rendu du 25 septembre 2017

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Elections sénatoriales du 24 septembre 2017 : désignation des délégués des conseillers municipaux

Compte rendu du 30 juin 2017

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 juillet 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 19 mai 2017
• Droit de préemption
• Délibération sur les frais de fonctionnement des écoles privées
• Délibération cotisation AMF (Association des Maires de France)
• Délibération sur les statuts de la Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche (COCM)
• Délibération pour l’achat d’un brûleur thermique
• Point sur le projet assainissement
• Dépose de la borne d’appel d’urgence par délibération de la COCM
• Installation d’un panneau d’information appel d’urgences (CROSS)
• Point sur le recensement des habitations légères (mobil home, caravanes,..)
• Fleurissement de la commune
• Organisation du Marché du terroir
• Feu d’artifice : logistique à préciser
• Questions diverses

Compte rendu du 13 juillet 2017

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 mai 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 31 mars 2017
• Droit de préemption sur la parcelle AC 420, 32 Charrière des Délabres
• Délibération sur la rétrocession de la parcelle AC 538, rue du Rivage, à la commune
• Délibération sur la revalorisation des loyers au 1^er juillet 2016
• Délibération sur les indemnités de fonction du Maire et des Adjoints – modification de l’indice (annule et remplace la délibération du 31/03/2017)
• Délibération sur l’encaissement d’un chèque de remboursement d’EDF
• Information sur le budget principal de fonctionnement et d’investissement de la nouvelle Communauté de Communes « Côte Ouest Centre Manche » avec impact sur le budget communal
• Information sur le transfert du pouvoir de police
• Information sur l’installation de la 4G
• Avancement du projet MIMO pour élargir la couverture internet sur la commune
• Information sur la réception des travaux d’aménagement du bourg aux abords de la Mairie
• Avancement du projet assainissement collectif
• Projet d’installation de ganivelles de la cale principale jusqu’à la Charrière du Pilet avec le concours et l’aide de la DDTM
• Questions diverses

Compte rendu du 19 mai 2017

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31 mars 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 24 février 2017
• Droit de préemption sur la parcelle AC 149
• Compte de gestion 2016
• Compte administratif 2016
• Affectation du résultat
• Budget primitif 2017
• Vote des taux d’imposition
• Délibération sur le Fond d’Aide aux Jeunes (FAJ)
• Délibération sur la mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP
• Délibération sur les indemnités des élus (modification de l’indice)
• Avancement sur l’aménagement du bourg
• Avancement sur le projet assainissement collectif
• Questions diverses

Compte rendu du 31 mars 2017

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Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 février 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

• Approbation du PV du 27 janvier 2017
• Droit de préemption
• Délibération sur l’extension du projet assainissement collectif à la Tirelière
• Délibération sur les subventions attribuées aux associations
• Délibération sur la nomination d’un membre à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Délibération concernant les indemnités allouées au comptable du Trésor Public
• Préparation du budget 2017
• Avancement sur l’aménagement du bourg et du projet assainissement
• Attribution des commissions à la Communauté de Communes « Côte Ouest Centre Manche »
• Présentation des éléments nécessaires à l’étude de la sécurisation du carrefour D136/D650
• Questions diverses

Compte rendu du 24 février 2017

 

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