Procès-verbal du 21 septembre 2018 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 26 juillet 2018
  • Décisions modificatives sur le budget communal
  • Délibération sur la location de la parcelle ZK108
  • Délibération sur l’encaissement au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
  • Délibération sur les frais du repas des aînés
  • Délibération sur les frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Marie de LA HAYE
  • Délibération sur la mise en place d’un contrat d’entretien pour la station d’épuration et postes de refoulement avec la SAUR
  • Délibération sur l’étude de l’aménagement à l’entrée du bourg par le lycée agricole de THERE
  • Délibération sur le projet de rénovation des murets autour de l’Espace R. Jabet
  • Délibération pour la nomination de régisseurs suppléants
  • Délibération sur la modification de grade de la secrétaire de mairie
  • Assainissement collectif : point sur les branchements chez les particuliers
  • Désignation des membres des commissions de contrôle dans le cadre de la réforme de la gestion des listes électorales
  • Avis sur la création de la commune nouvelle de GOUVILLE-SUR-MER
  • Extension de périmètre du SDEM50 – adhésion de la commune de TESSY-BOCAGE
  • Questions diverses

Compte rendu du 21 septembre 2018