Étiquette : ConseilMunicipal

Procès-verbal du 18 octobre 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 18 octobre 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 13 septembre 2019
  • Délibération sur le remplacement de l’ordinateur communal
  • Délibération sur les frais de fonctionnement de l’école de SAINT-GERMAIN-SUR-AY
  • Délibération relative à l’approbation du rapport 2018 de la CLECT
  • Délibération sur la rémunération de l’agent recenseur
  • Point d’avancement sur l’effacement des réseaux électriques et télécommunications rue du Rivage et à la Lucerie
  • Etat d’avancement de la réception des travaux de branchement au réseau assainissement collectif chez les particuliers
  • Etat d’avancement du projet de remplacement du réseau d’eau potable au Bourg et villages attenants suite aux travaux de l’assainissement collectif et à la réfection totale des routes programmée en 2020 par le Département
  • Etat d’avancement du fauchage des accotements des routes communales et de l’éparage
  • Organisation du téléthon
  • Organisation du goûter de noël des enfants et des aînés
  • Questions diverses
Procès-verbal du 9 juillet 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 9 juillet 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 juillet 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 6 juin 2019
  • Décisions modificatives sur le budget assainissement
  • Délibération cotisation AMF (Association des Maires de France)
  • Délibération sur les travaux de réfection au logement communal n°1 suite aux dégâts des eaux
  • Délibération sur l’encaissement d’un chèque de GROUPAMA relatif aux dégâts des eaux survenu au logement communal n°1
  • Recensement des habitations légères sur les terrains de loisirs pour la redevance ordures ménagères
  • Avis d’élagage, abattage et débroussaillement sur la commune autour des lignes HTA
  • Point sur les effacements des réseaux et éclairage public rue du Rivage
  • Point sur la réception des travaux chez les particuliers dans le cadre de l’assainissement collectif
  • Point sur l’aménagement des espaces vers à l’entrée du bourg
  • Désignation des agents recenseurs
  • Questions diverses
Procès-verbal du 6 juin 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 6 juin 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 juin 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 26 avril 2019
  • Délibération sur le projet éclairage public rue du Rivage
  • Délibération sur le projet effacement réseau électrique sur le tronçon Charrière des Délabres côté rue du Rivage
  • Délibérations sur les subventions attribuées aux associations
  • Délibération sur la revalorisation des loyers au 1er juillet 2019
  • Délibération fixant le tarif du repas moules-frites 2019
  • Délibération sur le remplacement du miroir à l’Espace R. Jabet
  • Point sur les branchements au réseau d’assainissement collectif chez les particuliers
  • Travaux préparatoires de rénovation du court de tennis
  • Aménagement des espaces à l’entrée du bourg côté mer
  • Préparation du bulletin municipal du 2ème semestre 2019
  • Organisation de la commémoration de la Libération de Bretteville le 13/07/2019
  • Organisation du feu d’artifice
  • Recensement de la population en 2020
  • Questions diverses
Procès-verbal du 1er mars 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 1er mars 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 25 janvier 2019
  • Présentation de l’aménagement de l’entrée du bourg par le CAUE
  • Préparation du budget 2019 : réalisations 2018 et orientations budgétaires 2019
  • Grille de lecture des tarifs de l’Espace R. Jabet
  • Point d’avancement des branchements d’assainissement collectif
  • Questions diverses

Compte rendu du 1er mars 2019

Procès-verbal du 21 septembre 2018 – conseil municipal

Procès-verbal du 21 septembre 2018 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 26 juillet 2018
  • Décisions modificatives sur le budget communal
  • Délibération sur la location de la parcelle ZK108
  • Délibération sur l’encaissement au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
  • Délibération sur les frais du repas des aînés
  • Délibération sur les frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Marie de LA HAYE
  • Délibération sur la mise en place d’un contrat d’entretien pour la station d’épuration et postes de refoulement avec la SAUR
  • Délibération sur l’étude de l’aménagement à l’entrée du bourg par le lycée agricole de THERE
  • Délibération sur le projet de rénovation des murets autour de l’Espace R. Jabet
  • Délibération pour la nomination de régisseurs suppléants
  • Délibération sur la modification de grade de la secrétaire de mairie
  • Assainissement collectif : point sur les branchements chez les particuliers
  • Désignation des membres des commissions de contrôle dans le cadre de la réforme de la gestion des listes électorales
  • Avis sur la création de la commune nouvelle de GOUVILLE-SUR-MER
  • Extension de périmètre du SDEM50 – adhésion de la commune de TESSY-BOCAGE
  • Questions diverses

Compte rendu du 21 septembre 2018

Procès-verbal du 26 juillet – conseil municipal

Procès-verbal du 26 juillet – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 1er juin 2018
  • Assainissement collectif : avancement des travaux des réseaux, de la station d’épuration et organisation des branchements aux habitations
  • Délibération sur les devis révisés du SDEM pour l’effacement des réseaux électriques rue du Bourg, rue des Ecoles et Hamel Es Clos
  • Délibération fixant le tarif du repas moules frites
  • Examen des devis pour l’effacement des réseaux électriques à la Charrière du Pilet
  • Recensement des habitations légères sur les terrains de loisirs pour la redevance ordures ménagères
  • Aménagement des espaces à l’entrée du bourg côté mer
  • Organisation du feu d’artifice
  • Questions diverses

Compte rendu du 26 juillet 2018

Procès verbal du 1er juin – conseil municipal

Procès verbal du 1er juin – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 23 mars 2018 et du 16 avril 2018
  • Décisions modificatives sur le budget communal
  • Délibération sur les subventions attribuées aux associations
  • Délibération sur la revalorisation des loyers au 1er juillet 2018
  • Délibération pour effectuer une déclaration préalable de travaux lors de projet de ravalement et/ou d’installation de clôtures dans le cadre du RNU
  • Point sur l’assainissement collectif
  • Préparation du bulletin municipal du 2ème semestre 2018
  • Questions diverses

Compte rendu du 1er juin 2018

Procès verbal du conseil – 16 avril 2018

Procès verbal du conseil – 16 avril 2018

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Présentation de l’étude complète du projet par le bureau d’études SAFEGE
  • Délibération sur le choix des entreprises à l’issue de cette présentation

Compte rendu du 16 avril 2018

Procès verbal du conseil – 23 mars 2018

Procès verbal du conseil – 23 mars 2018

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 mars 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 2 février 2018
  • Compte de gestion 2017
  • Compte administratif 2017
  • Affectation du résultat
  • Budget primitif 2018
  • Vote des taux d’imposition
  • Délibération sur les subventions attribuées aux associations
  • Délibération sur l’admission en non valeur d’une créance sur exercice antérieur
  • Délibération sur l’encaissement d’un chèque de remboursement EDF
  • Délibération sur le choix de l’entreprise et le montant de l’achat de candélabres rue des Ecoles et rue du Bourg
  • Point d’avancement sur les travaux de l’assainissement collectif
  • Questions diverses

Compte rendu du 23 mars 2018

Procès verbal du conseil – 2 février 2018

Procès verbal du conseil – 2 février 2018

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 février 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du 13 décembre 2017
  • Délibération sur le branchement et l’emplacement du distributeur de pain
  • Délibération sur l’effacement des réseaux électriques au Hamel es Clos
  • Délibération sur le coût des effacements des réseaux électriques rue du Bourg et rue des Ecoles
  • Délibération pour une demande de DETR concernant la rénovation de l’éclairage public au centre bourg
  • Délibération sur la réparation de l’armoire d’éclairage rue de la Mer suite à l’orage du 29/12/2017
  • Point sur les effacements des réseaux électriques rue du Rivage et la Lucerie
  • Projet des effacements des lignes hautes tensions au lotissement courlis, Charrière des Délabres
  • Point d’avancement des travaux d’assainissement collectif
  • Délibération sur la convention pour la prestation d’instruction des autorisations de droit des sols
  • Délibération pour un accord d’une subvention à SILEBAN dans le cadre d’une étude de caractéristique des eaux de lavage liées aux activités légumières
  • Délibération zéro phyto
  • Avancement du projet de la mise en place des ganivelles
  • Orientations budgétaires 2018
  • Questions diverses

Compte rendu du 2 février 2018

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