Procès-verbal du 1er mars 2019 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2019 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 25 janvier 2019 Présentation de l’aménagement de l’entrée du bourg par le CAUE Préparation du budget 2019 : réalisations 2018 et orientations budgétaires 2019 Grille de lecture des tarifs de l’Espace R. Jabet Point d’avancement des branchements d’assainissement collectif Questions diverses Compte rendu du 1er mars 2019 Continuer de lire Procès-verbal du 1er mars 2019 – conseil municipal

Procès-verbal du 21 septembre 2018 – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 26 juillet 2018 Décisions modificatives sur le budget communal Délibération sur la location de la parcelle ZK108 Délibération sur l’encaissement au compte 6232 « fêtes et cérémonies » Délibération sur les frais du repas des aînés Délibération sur les frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Marie de LA HAYE Délibération sur la mise en place d’un contrat d’entretien pour la station d’épuration et postes de refoulement avec la SAUR … Continuer de lire Procès-verbal du 21 septembre 2018 – conseil municipal

Procès-verbal du 26 juillet – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 1er juin 2018 Assainissement collectif : avancement des travaux des réseaux, de la station d’épuration et organisation des branchements aux habitations Délibération sur les devis révisés du SDEM pour l’effacement des réseaux électriques rue du Bourg, rue des Ecoles et Hamel Es Clos Délibération fixant le tarif du repas moules frites Examen des devis pour l’effacement des réseaux électriques à la Charrière du Pilet Recensement des habitations légères sur … Continuer de lire Procès-verbal du 26 juillet – conseil municipal

Procès verbal du 1er juin – conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 23 mars 2018 et du 16 avril 2018 Décisions modificatives sur le budget communal Délibération sur les subventions attribuées aux associations Délibération sur la revalorisation des loyers au 1er juillet 2018 Délibération pour effectuer une déclaration préalable de travaux lors de projet de ravalement et/ou d’installation de clôtures dans le cadre du RNU Point sur l’assainissement collectif Préparation du bulletin municipal du 2ème semestre 2018 Questions diverses Compte … Continuer de lire Procès verbal du 1er juin – conseil municipal

Procès verbal du conseil – 16 avril 2018

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Présentation de l’étude complète du projet par le bureau d’études SAFEGE Délibération sur le choix des entreprises à l’issue de cette présentation Compte rendu du 16 avril 2018 Continuer de lire Procès verbal du conseil – 16 avril 2018

Procès verbal du conseil – 23 mars 2018

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 mars 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 2 février 2018 Compte de gestion 2017 Compte administratif 2017 Affectation du résultat Budget primitif 2018 Vote des taux d’imposition Délibération sur les subventions attribuées aux associations Délibération sur l’admission en non valeur d’une créance sur exercice antérieur Délibération sur l’encaissement d’un chèque de remboursement EDF Délibération sur le choix de l’entreprise et le montant de l’achat de candélabres rue des Ecoles et rue du Bourg Point d’avancement … Continuer de lire Procès verbal du conseil – 23 mars 2018

Procès verbal du conseil – 2 février 2018

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 février 2018 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 13 décembre 2017 Délibération sur le branchement et l’emplacement du distributeur de pain Délibération sur l’effacement des réseaux électriques au Hamel es Clos Délibération sur le coût des effacements des réseaux électriques rue du Bourg et rue des Ecoles Délibération pour une demande de DETR concernant la rénovation de l’éclairage public au centre bourg Délibération sur la réparation de l’armoire d’éclairage rue de la Mer suite à l’orage … Continuer de lire Procès verbal du conseil – 2 février 2018

Procès verbal du conseil – 13 décembre 2017

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 3 novembre 2017 Délibération sur la modification du plan de financement (autofinancement) pour le projet assainissement collectif Délibération sur la modification du plan de financement (prêt bancaire) pour le projet assainissement collectif Délibération sur la modification du coût de l’eau m3 suite à la validation du plan de financement pour le projet assainissement collectif Délibération pour la demande de subvention de la tranche conditionnelle à la Communauté de … Continuer de lire Procès verbal du conseil – 13 décembre 2017

Procès verbal du conseil – 3 novembre 2017

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 novembre 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 25 septembre 2017 Délibération concernant la demande de financement pour la pose de ganivelles Délibération concernant le plan de financement pour le projet assainissement Délibération pour le projet effacement des réseaux électriques rue des écoles et rue du bourg Délibération pour une demande de subvention « amende de police » pour l’achat de candélabres rue des Ecoles et rue du Bourg Délibération sur la voirie du projet lotissement rue de … Continuer de lire Procès verbal du conseil – 3 novembre 2017

Procès verbal du conseil – 25 septembre 2017

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2017 est disponible dans la rubrique Téléchargements avec les autres compte-rendus. L’ordre du jour était le suivant : Approbation du PV du 13 juillet 2017 Présentation des dossiers répondant à l’appel d’offre sur le projet assainissement collectif du centre bourg et délibération sur le choix des entreprises Délibération sur la location de la parcelle ZK 108 Délibération sur l’encaissement d’un chèque EDF Délibération sur l’encaissement d’un chèque ORANGE Délibération sur la modification des statuts du SDEM50 et extension de périmètre Délibération sur l’adhésion de la COCM au syndicat mixte fermé … Continuer de lire Procès verbal du conseil – 25 septembre 2017